Zone d'identification
Cote
4-04.001.-04.001.34.-04.001.34.10.
Titre
04.001.34.10. Altra documentació
Date(s)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
6 unitats documentals ;
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Papers varis, papers sobre incautació dels béns de l'església, plet sobre supressió de places
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Fons propi
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable
Conditions de reproduction
Reproduïble