Série 02.042.75. - 02.042.75. Vària notarial

Zone d'identification

Cote

2-02.042.-02.042.75.

Titre

02.042.75. Vària notarial

Date(s)

  • 1454-1900 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

3 UD ; paper; volum i lligall; foli i quart

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cort del batlle, fragments de documents i de notes de temàtica molt diversa: referències a títols i a escriptures, còpies de fragments molt curts d'actes notarials, llistes d'actes notarials entregats, llistes d'homes, llistes d'expòsits, estractes de visites, notes de deutes pendents, de possesssions i de documents acreditatius, fragments de fundacions, de llevadors... entre altres temes

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable

Conditions de reproduction

Reproduïble

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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